Proposition d'une structure pour l'ordre infirmier

Ce projet, élaboré par le Groupement pour la création d'un ordre infirmier PACA en janvier 2005, est un document de travail qui a pour but de donner des éléments d’analyse, de compréhension et d’ouvrir vers de nouvelles perspectives pour l’élaboration du futur Ordre des Infirmiers et Infirmières.

Chacun de nous, infirmiers ou étudiants en soins infirmiers, peut utiliser ce document de travail afin de proposer d’autres pistes.Votre analyse de ce document nous intéresse, n’hésitez pas à nous faire parvenir toutes remarques susceptibles de faire évoluer le projet. Si ces propositions vous conviennent dites-le aussi !

Argumentation du projet de structuration

Lorsque l’on commence à travailler sur la création de l’ordre des infirmiers et infirmières, le premier point à éclaircir est celui de sa structuration. De combien de niveaux doit-il être formé ? De 2 niveaux (national, régional) ou de 3 niveaux (national, régional et départemental) ? Quelle que soit la structure que l’on soutienne, il faut pouvoir donner du sens à ce choix. Sans cela, il sera très difficile au final de faire d’une part, un consensus entre les différentes associations professionnelles et syndicats et d’autre part de défendre l’esprit du projet auprès des élus qui au final amenderont et voteront le texte.

Quelle structure pour l’ordre revient à dire, quel ordre voulons-nous ?

Voici quelques-uns des arguments (cette liste n’est bien évidemment pas exhaustive) recueillis aux détours de conversation sur le sujet. Il faut bien avouer que très peu d’écrits ont été produits ! !

Arguments en faveur d’une structure à 3 niveaux

L’ordre a besoin de proximité avec les infirmiers et inversement. L’instauration d’un temps d’accueil (lors de l’enregistrement) déterminera certainement l’adhésion ou non au projet et surtout permettra la réalisation des missions qui lui sont attribuées. En effet, de la capacité de l’ordre à mobiliser l’énergie des infirmiers dans chaque département, dépendra la réalisation ou non de ses missions. Sans cela, le risque est de se retrouver avec un ordre qui ne fonctionnera qu’autour du juridictionnel ! Une structure à 2 niveaux ne permettra pas cela.

Arguments en faveur d’une structure à 2 niveaux

Une structure à 2 niveaux, facilitera la remontée et évitera la dispersion de l’information, facilitera la gestion et surtout permettra que son coût ne soit pas trop élevé, pour que la cotisation « obligatoire » soit la plus basse possible. Il faut éviter de créer une « machine à gaz » lourde et peu réactive ; une structure à deux niveaux permettrait cela. Il serait difficile de trouver des infirmiers pour chaque département, une structure à 2 niveaux réglerait ce problème. Au niveau politique, la tendance actuelle est à la régionalisation, alors pourquoi ajouter un niveau ?

Une structure à 3 niveaux avec une fonction disciplinaire à 2 niveaux

C’est la lecture de « Quand l’ordre règne, l’ordre des médecins en question » de C.Barth et R.Vargas (2001) qui a introduit ce nouvel éclairage : « Il faudrait par exemple que les conseils départementaux soient dépossédés de leur fonction disciplinaire... ». C’est l’option retenue ici. Elle a de nombreux avantages, celui de permettre la proximité avec les infirmiers tout en levant l’aspect disciplinaire aux conseils départementaux ce qui participera à son intégration dans le réseau infirmier local ! La réduction à 2 niveaux de la fonction disciplinaire limitera les pertes d’informations et de temps dans le déroulement des procédures ainsi que le nombre d’élus ( 2 sections par chambre : section disciplinaire et section des assurances sociales).

En ce qui concerne l’administration des 3 niveaux, l’argument de lourdeur administrative ne tient pas, on parle ici d’une structure inscrite dans le code de la santé publique, pas d’une association de bénévoles. Il y aura des personnels compétents qui entoureront les élus avec un système de gestion et de réseaux informatiques adaptés (mise en réseau, internet...).

En ce qui concerne le montant de la cotisation, que voulons-nous, un ordre qui aura les moyens de ses ambitions ou un ordre a minima. Le barrage à ce niveau semble plus idéologique (cotisation obligatoire) que lié à son montant. La cotisation obligatoire est la seule garantie d’une réelle indépendance à tous niveaux.

Pour finir, chaque niveau a sa raison d’être, son rôle propre. Certaines procédures peuvent prévoir un aiguillage directement régional ou national, ce n’est absolument pas contradictoire. Il faut avoir une vision à long terme de ce projet qui ne prendra de toute façon sa dimension que quelques années après sa création. Donnons-nous les moyens de nos ambitions !!

La lecture de ce document, notamment la partie relative aux textes, peut être fastidieuse mais c’est un préalable indispensable.

Thierry ALBERTI